BASMALI
Présentation de la marque BASMALI
Déposée le 8 décembre 2011 par la société étrangère SIAM GRAINS COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASMALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASMALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880075.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASMALI est expirée depuis le 8 décembre 2021.
SIAM GRAINS COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586250 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08