Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASMALI
SIAM GRAINS COMPANY LIMITED, société de droit thailandais

Numéro de dépôt :
3880075
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
BASMALI de SIAM GRAINS COMPANY LIMITED

Présentation de la marque BASMALI

Déposée le 8 décembre 2011 par la société étrangère SIAM GRAINS COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASMALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société étrangère SIAM GRAINS COMPANY LIMITED domicilié(e) 1/14-15-16 Sua Pa Road Kwaeng Pomprab, Khet Pomprab-Satrupai, Bangkok - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque BASMALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASMALI est expirée depuis le 8 décembre 2021.

SIAM GRAINS COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CAMEL , KO-KO , BASMALI , SIAM GRAINS' EXTRA FANCY JASMINE RICE , 4 TREES BRAND


SIAM GRAINS COMPANY LIMITED, société de droit thailandais - 1/14-15-16 Sua Pa Road Kwaeng Pomprab, Khet Pomprab-Satrupai, Bangkok - Thaïlande


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586250 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Riz blanc basmati ; riz concassé basmati.